LICENCE D’UTILISATION
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Par la présente, j’octroie sans frais et pour une durée indéterminée, une LICENCE D’UTILISATION de droit d’auteur à La Société de Loisir Ornithologique de l’Estrie (la SLOE) pour l’impression, la diffusion ou la promotion des photographies dont je suis l’auteur et soumises par moi à la SLOE.
Tétras du Canada © Bernard Jolicoeur
La présente LICENCE D’UTILISATION est pour une diffusion sur les plateformes Internet, imprimées ou autres et octroie à la SLOE tous les droits nécessaires à la publication, l’impression et la diffusion des photos soumises par moi, incluant mais sans s’y limiter, le recadrage et l’ajustement des couleurs.
La SLOE reconnait que, malgré la présente LICENCE D’UTILISATION, je conserve la propriété exclusive de mes droits d’auteur de toutes mes photographies soumises à la SLOE.
À ma demande écrite, la SLOE retirera de ses plateformes Internet dans un délai raisonnable, toute photo dont je suis le propriétaire. Toutefois, je dégage entièrement la SLOE, ses administrateurs et ses employés, de toute responsabilité relative à l’utilisation ou la publication de l’une ou l’autre de mes photos sur d’autres plateformes que celles contrôlées par la SLOE.
La SLOE ne peut céder ni transférer en tout ou en partie, cette LICENCE D’UTILISATION sans mon autorisation expresse.